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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE de droit français
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LE GALET
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GALET
BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE Société Anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1395093
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017

Présentation de la marque LE GALET

Déposée le 20 février 1987 par la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GALET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE de droit français domicilié(e) 20-22 Rue Gabriel Péri,93310 LE PRE SAINT GERVAIS (dossier no 2330856) - 93310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 054 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2330856) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GALET est expirée depuis le 20 février 2017.

BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : LE ROSNEEN , JAME , LES TRESORS DE LA TABLE , BUSSO , PARTISANE


BUSSO FRERES – SALAISONS DE LA VILLETTE Société Anonyme de droit français - 20-22 Rue Gabriel Péri,93310 LE PRE SAINT GERVAIS (dossier no 2330856) - 93310 - France - SIREN 602054132


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles,75847 PARIS Cedex 17 (dossier no 2330856) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2007 n°2330856 - Publication au BOPI 2007-01-08

Renouvellement sans limitation n°2084204 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Tous produits de charcuterie, salaisons, conserves alimentaires, saucissons, salamis, jambons.